Publié le 15/03/2023

La Commission de l’Aménagement du territoire et du développement durable de la chambre haute a décidé se pencher sur les zones à faibles émissions

Les députés Bruno MILLIENNE (MoDem) et Gérard LESEUL (PS) avaient déjà mené une mission similaire, axée notamment sur l’évolution du système de vignettes Crit’air. 

Cette nouvelle « mission-flash » parlementaire sera menée par Philippe TABAROT (LR), ancien rapporteur de la loi Climat et résilience. Les sénateurs souhaitent aller à la rencontre des élus locaux, des riverains et des professionnels. Objectif : identifier des mesures permettant de conjuguer le respect des normes de qualité de l’air et l’acceptabilité sociale des ZFE-m, jugée « très faible » par le Sénat. 

Au même moment, le Ministère de la Transition écologique et le coordinateur interministériel des ZFE-m, Edouard MANINI, mettent en place une série de 8 ateliers de concertation qui se dérouleront jusqu’à la fin juin sur des thématiques diverses : réglementation et dérogations, véhicules autorisés, alternatives en transports publics ou individuels, impact sur l’activité des professionnels etc. 

La FNMS, qui a immédiatement demandé à être auditionnée dans le cadre de la mission du Sénat, est d’ores et déjà associée à la réflexion menée par le Ministère.